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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
référencement payant loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit européen loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
offre autopayante loc. f.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.