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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.