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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.