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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.