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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de juridiction
commission des clauses abusives
clause de non-concurrence
clause de la nation la plus favorisée
clause de compétence
clause rouge
clause de non-rétablissement
clause du client le plus favorisé
clause abusive
clause dite de négligence
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