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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture calendrier des insertions RSE : responsabilité sociale des entreprises budget des ventes historique des consommations SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières bureau d'études désapprovisionnement mise à jour des prix liberté des prix
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