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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.