A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
référencement payant loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de recours loc. m.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.