A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
gestion commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit mou loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
information commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
logistique commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
fonction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
administration commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
accord commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit du marketing loc. m.
attraction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directeur commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
rendement commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
communication commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
centre commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit exclusif loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit européen loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
objectif commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
agent commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
publicité commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
parasitisme commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
nom commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de reproduction loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'accise loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
couverture commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commercialisation n. f.
propriété commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits de douane loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
risque commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
politique de communication commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
commercialité n. f.
radio commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
tableau de bord commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
international commercial terms angl.
budget commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
planification commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
frais de commercialisation loc. m.
droit de rétention loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
contrôle commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.