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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle