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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-concurrence
commission des clauses abusives
clause de pénétration
clause rouge
clause incitative
clause de sauvegarde
clause pénale
clause transitoire
clause abusive
clause de juridiction
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