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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales masse des créanciers rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) commission de dépouillement des offres DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes actions générales de promotion des ventes animateur des ventes, animatrice des ventes variable descriptive hystérésis des frais
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