A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.