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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
référencement payant loc. m.
droit au bail loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
droits ad valorem loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.