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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rétention loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
offre autopayante loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit européen loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.