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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause rouge
clause abusive
clause d'échelle mobile
clause de la nation la plus favorisée
clause de juridiction
clause de non-rétablissement
clause résolutoire
clause de premier refus
clause du client le plus favorisé
clause dite de négligence
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