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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des demandes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal destination espace unique des paiements en euros état des échéances des créances et des dettes CEPME : Crédit d'Equipement des PME bureau des méthodes promotion des ventes auprès des prescripteurs analyse des déchets ménagers CF (coût, fret... port de destination convenu)
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