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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.