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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.