Dictionnaire commercial
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
clause de premier refus
clause de juridiction
commission des clauses abusives
clause de compétence
clause du client le plus favorisé
clause de non-rétablissement
clause abusive
clause pari passu
clause commerciale
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