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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle