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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.