A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
offre autopayante loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de propriété loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.