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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Conseil des gouverneurs de la BCE domiciliation bancaire des importations et des exportations résultats consolidés abondement à l'épargne des salariés prix standard des articles en stock indépendance des exercices comptables CJO : correction des jours ouvrables réceptivité des consommateurs prospection des fournisseurs service des consommateurs
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