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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
conditionnement des masses décroissance des coûts AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés méthodes de vente prix de soldes cahier des charges commission de dépouillement des offres marchandises diverses désabonner (se) TEI : tableau des échanges interindustriels
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