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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle