A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
facture douanière loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
régime douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
timbre fiscal loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit civil loc. m.
papier timbré loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
timbre de dimension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
déclaration douanière loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
nomenclature douanière loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
territoire douanier français loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.