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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.