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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de visite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'accise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit antidumping loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de douane loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.