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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.