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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
nominal, nominale, nominaux adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de circulation loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de service loc. m.
taux d'écoute loc. m.
capitaux n. m. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
faux n. m.
taux de distribution loc. m.
taux de fidélité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché des capitaux loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux actuariel loc. m.
taux plancher loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
marché aux puces loc. m.
droits d'affichage loc. m.
frais généraux loc. m.
droits dérivés loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
auxiliaire du commerce loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de couverture d'un marché loc. m.
capitaux permanents loc. m.
crédit de droits loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'usure loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
travaux en régie loc. m.p.
magasins généraux loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
obligation à taux révisable loc. f.
droits spécifiques loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
optimal, optimale, optimaux adj.
liste de cadeaux loc. f.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
kiosque à journaux loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'investissement loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
faux fond n. m.
échanges commerciaux loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
obligation à taux fixe loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comptes spéciaux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux plafond loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
faux fret loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de duplication loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'expansion loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de retour loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
capitaux propres loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'échange loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de croissance loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de réponse loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'épargne loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
marginal, marginale, marginaux adj.
marché de travaux loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
commissaire aux comptes loc. m.