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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DES : delivered ex sail… named port of destination magasin d'exposition des produits du catalogue contrôle des changes hystérésis des frais commission des comptes de la nation CCR : coefficient de capitalisation des résultats formation des prix espace unique des paiements en euros AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés technique des questions
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