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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit compensatoire loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
flash (p. flashes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
offre autopayante loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de gage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.