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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause dite de négligence
commission des clauses abusives
clause d'agrément
clause de compétence
clause de la nation la plus favorisée
clause commerciale
clause de premier refus
clause pari passu
clause pénale
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