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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-rétablissement clause de compétence clause commerciale clause de non-concurrence clause du client le plus favorisé clause compromissoire clause de sauvegarde clause incitative clause résolutoire clause de la nation la plus favorisée

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