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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.