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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission des comptes de la nation libération des échanges BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales CVS : correction des variations saisonnières déstockage révision des prix Internet clandestin service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques amortissement des immobilisations incorporelles
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