A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.