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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déspécialisation comptabilité des dépenses engagées DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi commission des comptes de la nation rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) COB : Commission des Opérations de Bourse analyse des déchets ménagers masse des créanciers EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles variable descriptive
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