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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.