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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accise loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
offre autopayante loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit compensatoire loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.