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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promoteur des ventes service de l'environnement et de la protection des consommateurs DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). état des échéances des créances et des dettes marché à terme de marchandises dérive des ventes protection et défense des consommateurs évaluation des tâches technique des questions FDES : Fonds de Développement Economique et Social
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