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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
analyse des écarts recherche descriptive mécanisme des prix INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur amortissement des immobilisations incorporelles destinateur, destinatrice SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications soutien des prix
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