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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
non-paiement BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales analyse multidimensionnelle non métrique page d'annonces groupées SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières inonder un marché TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière annonce à clé emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique entretien libre ou non directif ou en profondeur
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