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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BIC : bureau international des containers et du transport intermodal vérité des prix bureau des méthodes report en arrière des déficits fiscaux comptabilité des engagements retour de marchandises consommation intermédiaire ou des entreprises mix marchandises d'un rayon UDI : Identification unique des dispositifs médicaux marketing industriel ou des biens de production
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