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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
stabilité des prix commission consultative des marchés de l'État écoute des réseaux sociaux part de marché desservi RSE : responsabilité sociale des entreprises marché des non-consommateurs relatifs CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales soutien des prix traitement automatique des données évasion des capitaux
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