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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
rendement commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
centre commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
facteur de commercialisation loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
semaine commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
paracommercialisme n. m.
stratégie commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
risque commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
arbitrage commercial international loc. m.
commercialisable adj.
planification commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
balance commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialisation n. f.
radio commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de rachat loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'accise loc. m.
attaché commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
clause commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
fonction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agent commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
enseignement commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
nom commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de tirage loc. m.
produit commercialisable loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
coopération commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de circulation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
carte commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
propriété commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
objectif commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
tactique commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialité n. f.
gestion commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
barattage commercial n. m.
frais de commercialisation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
international commercial terms angl.
accord commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
directeur commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
technico-commercial n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.