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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.