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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle