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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
facteur n. m.
acte de commerce loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
pacte n. m.
nuage privé loc. m.
sous seing privé loc. adj.
sous-louer v. tr.
sous douane loc. adv.
sous palan à bord loc. adv.
sous-produit n. m.
sous-agent n. m.
caractère statistique loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
acte de vente loc. m.
sous-commandier n. m.
caractère n. m.
caractère saisonnier loc. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-locataire n. m. / n. f.
copie privée loc. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
acte authentique loc. m.
contrefacteur n. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
sous garantie loc. adj.
caractéristique adj. / n. f.
sous-traitance n. f.
vente par souscription loc. f.
vente sous marque loc. f.
effets privés loc. m.
facteur d'attention loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
livraison sous palan loc. f.
acte exécutoire loc. m.
sous-marque n. f.
contreseing n. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
sous-production n. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-consommation n. f.
compensation privée loc. f.
entrepôt sous douane loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
retour sous douane loc. m.
sous-activité n. f.
facteur de production loc. m.
secteur privé loc. m.
sous-traiter v. tr.
administrations privées loc. f. p.
sous-rayon n. m.
rédacteur-concepteur n. m.
enquête par souscription loc. f.
contracter v. tr.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
soldes privés loc. m.
sous-développement n. m.
acte de notoriété loc. m.
sous-commande n. f.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous-traitant n. m.
sous-développé part. passé / adj.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
économie domestique ou privée loc. f.
entreprise privée loc. f.