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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de change flottant loc. m.
taux de distribution loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
marginal, marginale, marginaux adj.
auxiliaire de justice loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
sensibilité aux prix loc. f.
régional, régionale, régionaux adj.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'intérêt loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
faux fond n. m.
droits de petite voirie loc. m.
capitaux n. m. p.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
crédit de droits loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'investissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
magasins généraux loc. m.
terminal, terminaux n. m.
nouveaux entrants loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
droits annexes loc. m.
faux n. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de fidélité loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'exclusivité loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'usure loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de transformation loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'écoute loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de croissance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
capitaux flottants loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'équipement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux actuariel loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
droits ad valorem loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux plafond loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux bonifié loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux plancher loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
capitaux permanents loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux n. m.
abus de biens sociaux loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de rentabilité loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'échange loc. m.
marché des capitaux loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
capitaux propres loc. m.
faux fret loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'épargne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de duplication loc. m.
droits d'affichage loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
liste de cadeaux loc. f.
marché aux puces loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
cession de biens aux créanciers loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
frais généraux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de service loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de retour loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché de travaux loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'intensité du marché loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
optimal, optimale, optimaux adj.