A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
flash (p. flashes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
box (p. boxes) n. m.