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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit européen loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de présentation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.